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Energie


18.05.2020 - 07:12     Energie › Travaux parlementaires
Ordonnances en matière économique et financière : dépôt à l'AN
Dépôt à l'Assemblée nationale du projet de loi ratifiant huit ordonnances prises pour faire face à l’épidémie de Covid-19 en matière économique et financière.
07.05.2020 - 07:25     Energie › Rapport
Rapport du Haut Conseil pour le climat : 18 recommandations pour orienter la sortie de crise
Selon le Haut Conseil pour le climat, la réponse du gouvernement à la crise sanitaire du Covid-19 doit soutenir la transition bas-carbone juste pour renforcer notre résilience aux risques sanitaires et climatiques.
23.04.2020 - 07:33     Energie › Texte officiel
Programmation pluriannuelle de l'énergie 2019-2028
Le décret n° 2020-456 du 21 avril 2020, publié au Journal officiel du 23 avril 2020, fixe la programmation pluriannuelle de l'énergie, qui définit les priorités d'action des pouvoirs publics pour la gestion des formes d'énergie sur le territoire...
15.04.2020 - 07:59     Energie › Travaux parlementaires
Encouragement des propriétaires à rendre les logements écologiquement performants : dépôt à l’AN
Dépôt à l’Assemblée nationale d’une proposition de loi visant à encourager les propriétaires à rendre les logements écologiquement performants.
08.04.2020 - 07:03     Energie › Travaux parlementaires
Développement raisonnable de l'éolien : dépôt à l'AN
La proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien a été déposée à l'Assemblée nationale.
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