Accès abonnés

   

Créer un compte

                           
                           

Recherche

Les moteurs de recherche simple et avancée
sont accessibles aux utilisateurs connectés
Energie


30.11.2018 - 07:45     Energie
Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE)
Présentation de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) visant à réduire la consommation des énergies fossiles, maintenir le caractère compétitif du prix de l'électricité et moduler les taxes sur le carburant.
30.11.2018 - 07:33     Energie › Texte officiel
Protection des réseaux lors de travaux : amélioration progressive de la cartographie des réseaux et guide technique des travaux
Publication au JO d'un arrêté modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'exécution de travaux à proximité des réseaux et approuvant une version modifiée du guide technique des travaux.
29.11.2018 - 07:13     Energie › Texte officiel
Création du label "Bas-Carbone" et de son référentiel
Publication au JO d'un décret créant un label Bas-Carbone et d'un arrêté définissant le référentiel du label Bas-Carbone.
26.11.2018 - 07:07     Energie › Texte officiel
Redevance 2018 finançant www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Un arrêté du 13 novembre 2018, publié au Journal officiel du 24 novembre 2018, fixe pour l'année 2018 du barème hors taxes des redevances instituées par l'article L. 554-2-1 du code de l'environnement pour financer le téléservice www.reseaux-et-canal...
09.11.2018 - 07:54     Energie › Jurisprudence
TUE : annulation du règlement sur l’étiquetage énergétique des aspirateurs
La méthode de calcul de la performance énergétique des aspirateurs étant fondée sur un réservoir vide, elle ne reflète pas des conditions normales d'utilisation, en méconnaissance des éléments essentiels de la directive 2010/30/UE.
<< Début < Préc 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 Suivant > Fin >>

Page 16 de 122