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Energie
28.12.2016 - 07:22     Energie › Texte officiel
Publication de la stratégie nationale de recherche énergétique
Un arrêté relatif à la publication de la stratégie nationale de recherche énergétique a été publié au Journal officiel.
22.12.2016 - 07:08     Energie › Texte officiel
Définition des opérations standardisées d'économies d'énergie
Publication au JO d'un arrêté définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
19.12.2016 - 07:40     Energie › Texte officiel
Installations de production d'électricité : mise en service, contrôles et sanctions
Publication au JO d'un décret relatif à la mise en service, aux contrôles et aux sanctions applicables à certaines installations de production d'électricité, notamment à partir d'énergies renouvelables ou de cogénération au gaz naturel.
19.12.2016 - 07:26     Energie › Texte officiel
UE : réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques
Publication au JOUE d'une directive concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques.
16.12.2016 - 07:36     Energie › Jurisprudence
Appels d’offres en matière de production d’électricité
Précisions sur le droit applicable et conséquences d'une erreur manifeste d'appréciation en matière d'appel d'offres de production d'électricité.
16.12.2016 - 07:11     Energie › Texte officiel
Réseaux fermés de distribution : ordonnance
Publication au JORF d’une ordonnance relative aux réseaux fermés de distribution.
15.12.2016 - 07:38     Energie › Texte officiel
Electricité produite par diverses énergies : conditions d'achat et complément de rémunération
Publication au JO de quatre textes fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique, celle de gîtes géothermiques, celle du biogaz et l'énergie mécanique du vent.
02.12.2016 - 07:00     Energie › Questions-réponses parlementaires
Installations photovoltaïques sur les rivages
Le ministère de l’Environnement apporte des précisions sur les installations photovoltaïques sur les rivages.
01.12.2016 - 07:28     Energie › Texte officiel
Transmission des données de consommation d'énergie
Publication au JO d'un décret relatif à l'offre, par les fournisseurs d'électricité et de gaz naturel, de transmission des données de consommation exprimées en euros au moyen d'un dispositif déporté.
01.12.2016 - 07:08     Energie › Texte officiel
Ménages en situation de précarité énergétique : programmes d'accompagnement en faveur des économies d'énergie
Publication au JO d'un arrêté validant les programmes d'accompagnement en faveur des économies d'énergie pour les ménages en situation de précarité énergétique.
28.11.2016 - 07:00     Energie
Projet de cadre d’action national pour le développement des carburants alternatifs
Le projet de cadre d’action national pour le développement des carburants alternatifs dans le secteur des transports et le déploiement des infrastructures correspondantes est en consultation publique jusqu'au 14 décembre 2016.
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