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Bourse
01.02.2017 - 07:00     Bourse
AMF : comportements des traders à haute fréquence
L’AMF publie une étude sur les comportements des traders à haute fréquence.
27.01.2017 - 07:14     Bourse
L'AMF modernise sa plateforme de surveillance
L'AMF modernise sa plateforme de surveillance pour une meilleure capacité de détection, d'analyse et d'investigation.
17.01.2017 - 07:00     Bourse
AMF : mécanisme d’interdiction de la publicité des produits les plus risqués
L’AMF détaille le mécanisme d’interdiction de la publicité des produits les plus risqués.
19.12.2016 - 07:41     Bourse › Texte officiel
UE : contrats dérivés de gré à gré non compensés par une contrepartie centrale
Publication au JOUE d'un règlement délégué relatifs les échange de sûretés concernant aux contrats dérivés de gré à gré non compensés par une contrepartie centrale.
19.12.2016 - 07:36     Bourse › Texte officiel
UE : équivalence du cadre réglementaire pour les contreparties centrales de certains pays
Publication au JOUE de plusieurs décisions reconnaissant l'équivalence aux exigences européennes du cadre réglementaire pour les contreparties centrales de l'Inde, de Singapour, du Japon, de l'Australie, du Canada, de la Nouvelle-Zélande, du Brésil, de Dubaï et des Emirats arabes unis.
22.11.2016 - 07:19     Bourse › Travaux parlementaires
Ratification de l'ordonnance "Marchés d’instruments financiers" : dépôt à l'AN
Dépôt à l'Assemblée nationale d'un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-827 du 23 juin 2016 relative aux marchés d’instruments financiers.
10.11.2016 - 07:00     Bourse
AMF : information à diffuser en cas d’offre au public ou d’admission aux négociations de titres financiers sur un marché réglementé
L'AMF modifie son règlement général et sa doctrine afin d'alléger les modalités de dépôt auprès d'elle des prospectus et des documents de référence.
19.10.2016 - 07:25     Bourse › Jurisprudence
Caractéristique d’une information privilégiée dans un contexte de surenchère
Le contexte de surenchère n’exclut pas la caractérisation d’une information privilégiée dès lors qu'elle est suffisamment précise.
16.08.2016 - 07:55     Bourse › Texte officiel
Abus de marché : articulation des poursuites pénales et administratives
Publication au JORF d'un décret fixant les modalités de la concertation entre autorités pénale et financière et précisant les éléments qui doivent faire l'objet d'échanges, le formalisme de cette concertation et le mode de computation de délais.
20.07.2016 - 07:19     Bourse › Texte officiel
JOUE : normes techniques relatives à l'obligation de compensation pour les produits dérivés de gré à gré
Publication au JOUE d'un règlement délégué relatif aux normes techniques de réglementation en ce qui concerne l'obligation de compensation pour les produits dérivés de gré à gré.
24.06.2016 - 07:28     Bourse › Texte officiel
Marchés d’instruments financiers : ordonnance
Publication au JORF d'une ordonnance relative aux marchés d'instruments financiers.
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