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Environnement
10.10.2008 - 08:00     Environnement
Le gouvernement annonce un plan de 400 millions d’euros pour promouvoir les voitures électriques
"Un plan de 400 millions d’euros pour les voitures propres" - Communiqué du Premier ministre du 9 octobre 2008 - cliquer ici "Sarkozy lance un plan voitures propres" - Le Fig-Eco, 2008/10/10, p. 22 "France looks to embrace electric car" - Financial T...
25.07.2008 - 08:00     Environnement
Mise en concurrence de l'exploitation des barrages hydrauliques dès 2009
Le 23 juillet 2008, le ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire, Jean-Louis Borloo a annoncé la signature du décret autorisant la mise en concurrence des barrages hydrauliques français exploités...
17.01.2008 - 08:00     Environnement › Jurisprudence
La France reconnaît pour la première fois, le préjudice écologique
Le 16 janvier 2008, le tribunal correctionnel de Paris a rendu son verdict dans le procès "Erika". Renforçant le principe du pollueur-payeur, les juges ont reconnu pour la première fois en France le préjudice écologique. Coupables de délit de polluti...
27.06.2007 - 08:00     Environnement › Texte officiel
Pêche au thon : risque de poursuite de la part de Bruxelles contre la France
- Règlement (CE) no 302/2009 du Conseil du 6 avril 2009 relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée, modifiant le règlement (CE) no 43/2009 et abrogeant le règlement (CE) no 1559/2...
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